Approbation du compte-rendu du Conseil  Communautaire du 10 décembre 2015.

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE

2016-01 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2016-02 : ADMINISTRATION – Délégation d’attribution du Conseil communautaire à la Présidente – Modification

PERSONNEL

2016-03 : PERSONNEL – Mise en place de l’entretien professionnel

2016-04 : PERSONNEL – Recrutement d’un médecin vacataire

2016-05 : PERSONNEL – Recrutement de modèles vacataires pour l’Ecole d’Arts

2016-06 : PERSONNEL – Fouilles archéologiques – Chantier IFA 2000 à Sangatte – Recrutement temporaire d’agents contractuels

2016-07 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification

FINANCES

2016-08 : FINANCES – Débat d’orientation budgétaire 2016

2016-09 : FINANCES – Budget Annexe assainissement 2016 – Section investissement – Autorisation spécifique de crédit

2016-10 : FINANCES –Frais de représentation de la Présidente

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2016-11 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Diagnostics archéologiques sur le territoire de Cap Calaisis – Autorisation de signature des conventions particulières opérationnelles

2016-12 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Fouilles archéologiques – Chantier IFA 2000 à Sangatte – Réponse à l’appel d’offres lancé par Réseau de Transport d’Electricité (RTE).

2016-13 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins – Transmarck – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 10 253 m² environ aux sociétés PARY et G.S.I. – Agrément Communautaire

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2016

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE

2016-48 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2016-49 : ADMINISTRATION : Conseil portuaire unique « Port de Boulogne-sur-Mer-Calais » – Désignation

2016-50 : ADMINISTRATION : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenants à la convention Communauté d’Agglomération du Calaisis/Préfecture du Pas-de-Calais

2016-51 : ADMINISTRATION : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour l’assistance et la représentation juridique.

2016-52 : ADMINISTRATION  : Rapport d’observations définitives relatif à l’examen de gestion  de la communauté d’agglomération – Exercices 2010 et suivants

FINANCES

2016-53 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Général – Décision Modificative n°1

2016-54 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Annexe Assainissement – Opérations pluriannuelles – Autorisations de programme

2016-55 : FINANCES : Budget Général 2016 – Subventions – Compléments – Attributions – Autorisation de signature des conventions

FONDS EUROPEENS

2016-56 : FONDS EUROPEENS : Nature en Ville – Dossier de candidature

PERSONNEL

2016-57 : PERSONNEL : Rémunération jury concours

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2016-58 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : ZAC de la Turquerie – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 99 030 m2 à la société SCCV LBF1 – Agrément communautaire

ENVIRONNEMENT ENERGIE TRANSPORT

2016-59 : ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS : Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Aides pour le développement des énergies renouvelables et de la performance énergétique de l’habitat privé – Reprise du dispositif d’aides aux travaux

BATIMENTS

2016-60 : BATIMENTS : Ecole d’Art du Calaisis – Convention de co-maîtrise d’ouvrage publique avec l’OPH de Calais – Avenant n°2 (coût final d’opération) – Acte notarié de rétrocession par division en volumes – Autorisation de signature

2016-61 : BATIMENTS : Marché d’exploitation des installations de chauffage – Marché de fournitures et services – Lot n°9 « Ecole d’Art » – Avenant n°1 – Autorisation de signature de l’avenant

2016-62 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, le CCAS et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour la fourniture de matériel informatique

2016-63 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, le CCAS et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour l’achat de prestations informatiques

2016-64 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, la Communauté d’Agglomération du Calaisis et le CCAS pour la fourniture de produits d’entretien pour la maintenance des locaux et l’hygiène corporelle.

2016-65 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, la Communauté d’Agglomération du Calaisis et le CCAS pour la vérification et la maintenance d’installations et d’équipements de lutte contre l’incendie

2016-66 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour les travaux d’entretien, de rénovation et d’extension des bâtiments

HABITAT

2016-67 : HABITAT : Rattachement de l’Office Public de l’Habitat à la Communauté d’Agglomération du Calaisis

ASSAINISSEMENT

2016-68 : ASSAINISSEMENT : Station d’épuration Jacques Monod – Régularisation d’emprise foncière – Acquisition des parcelles BX n°257 en partie et BX n°258 en totalité

2016-69 : ASSAINISSEMENT : Marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la station d’épuration de Sangatte – lancement de la procédure d’appel d’offres

CULTURE

2016-70 : CULTURE : Projet d’établissement – Ecole d’art du Calaisis

TOURISME, LOISIRS ET EVENEMENTS

2016-71 : TOURISME, LOISIRS, EVENEMENTS : Association « Le Channel, Scène Nationale » – Evénement « Long Ma – L’esprit du cheval-dragon » – Demande de subvention

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2016

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE

2016-48 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2016-49 : ADMINISTRATION : Conseil portuaire unique « Port de Boulogne-sur-Mer-Calais » – Désignation

2016-50 : ADMINISTRATION : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenants à la convention Communauté d’Agglomération du Calaisis/Préfecture du Pas-de-Calais

2016-51 : ADMINISTRATION : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour l’assistance et la représentation juridique.

2016-52 : ADMINISTRATION  : Rapport d’observations définitives relatif à l’examen de gestion  de la communauté d’agglomération – Exercices 2010 et suivants

FINANCES

2016-53 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Général – Décision Modificative n°1

2016-54 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Annexe Assainissement – Opérations pluriannuelles – Autorisations de programme

2016-55 : FINANCES : Budget Général 2016 – Subventions – Compléments – Attributions – Autorisation de signature des conventions

FONDS EUROPEENS

2016-56 : FONDS EUROPEENS : Nature en Ville – Dossier de candidature

PERSONNEL

2016-57 : PERSONNEL : Rémunération jury concours

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2016-58 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : ZAC de la Turquerie – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 99 030 m2 à la société SCCV LBF1 – Agrément communautaire

ENVIRONNEMENT ENERGIE TRANSPORT

2016-59 : ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS : Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Aides pour le développement des énergies renouvelables et de la performance énergétique de l’habitat privé – Reprise du dispositif d’aides aux travaux

BATIMENTS

2016-60 : BATIMENTS : Ecole d’Art du Calaisis – Convention de co-maîtrise d’ouvrage publique avec l’OPH de Calais – Avenant n°2 (coût final d’opération) – Acte notarié de rétrocession par division en volumes – Autorisation de signature

2016-61 : BATIMENTS : Marché d’exploitation des installations de chauffage – Marché de fournitures et services – Lot n°9 « Ecole d’Art » – Avenant n°1 – Autorisation de signature de l’avenant

2016-62 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, le CCAS et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour la fourniture de matériel informatique

2016-63 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, le CCAS et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour l’achat de prestations informatiques

2016-64 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, la Communauté d’Agglomération du Calaisis et le CCAS pour la fourniture de produits d’entretien pour la maintenance des locaux et l’hygiène corporelle.

2016-65 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais, la Communauté d’Agglomération du Calaisis et le CCAS pour la vérification et la maintenance d’installations et d’équipements de lutte contre l’incendie

2016-66 : BATIMENTS : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Calais et la Communauté d’Agglomération du Calaisis pour les travaux d’entretien, de rénovation et d’extension des bâtiments

HABITAT

2016-67 : HABITAT : Rattachement de l’Office Public de l’Habitat à la Communauté d’Agglomération du Calaisis

ASSAINISSEMENT

2016-68 : ASSAINISSEMENT : Station d’épuration Jacques Monod – Régularisation d’emprise foncière – Acquisition des parcelles BX n°257 en partie et BX n°258 en totalité

2016-69 : ASSAINISSEMENT : Marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la station d’épuration de Sangatte – lancement de la procédure d’appel d’offres

CULTURE

2016-70 : CULTURE : Projet d’établissement – Ecole d’art du Calaisis

TOURISME, LOISIRS ET EVENEMENTS

2016-71 : TOURISME, LOISIRS, EVENEMENTS : Association « Le Channel, Scène Nationale » – Evénement « Long Ma – L’esprit du cheval-dragon » – Demande de subvention